Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les 15 jours qui suivent l’élection des représentants des parents d’élèves. Il peut également être réuni à la demande du directeur de l’école, du maire ou de la moitié de ses membres.
Le conseil d’école est constitué pour une année et il siège jusqu’au renouvellement de ses membres.
Le conseil d’école est composé des membres suivants:
- Le directeur de l’école, qui préside le conseil;
- L’ensemble des maîtres affectés à l’école;
- La maire;
- Le conseiller municipal ou président de l’intercommunalité;
- Les représentants élus des parents d’élèves (autant de représentants que l’école comporte de classes);
- Délégué départemental de l’éducation chargé de visiter les écoles.
Tous ces membres ont le droit de vote.
Ils votent le règlement intérieur de l’école. Ils établissent le projet d’organisation de la semaine scolaire (en particulier les heures de rentrée et de sortie des classes). Il participe à l’élaboration du projet d’école et il statue sur les actions pédagogiques entreprises dans le cadre du projet d’école. A l’issue d’une réunion du conseil d’école, un compte rendu est rédigé par les secrétaires de séances désignés parmi les parents et les enseignants. Ce compte rendu a pour objectif de présenter les questions traitées en conseil ainsi que les solutions ou actions proposées. Il est affiché par le directeur dans un lieu de l’école accessible à tous les parents.